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ORGANISATION DU TRANSPORT SCOLAIRE
Année scolaire 202/202
La communauté urbaine Le Creusot-Montceau a en charge le transport des collégiens depuis septembre 2016 et depuis septembre 2017 elle assure également, pour le compte de la commune de Sanvignes-les-Mines, le transport des élèves des écoles maternelle Sembat et élémentaires Liberté/Ferry et des Baudras sur les 4 circuits suivants dont les arrêts sont précisés (cliquez sur votre circuit pour connaitre les horaires) :
- Circuit 201 (arrive de Saint-Bérain-sous-Sanvignes) : La Faye, la Combe Ganat, Dornand, école Sembat, école Liberté-Ferry (arrêt urbain) et collège.
- Circuit 202 : Magny, rue de la Paix, l’Echenaud (rue Jean Jaurès), Brossolette 2, Brossolette, école Sembat, école Liberté-Ferry (arrêt urbain) et collège.
- Circuit 203: carrefour rue Carnot/rue Zola, Les Loges, route de Toulon, collège et école Liberté-Ferry.
- Circuit 204 : les Jacquinots, Gounod, Baudras Chapelle, rue Anatole France, Baudras école (dépose des élémentaires uniquement), les Essarts, Voltaire, collège.
Quel que soit le circuit, les élèves de moins de 5 ans ne pourront emprunter le car qu’en présence d’un(e) accompagnateur(trice).
La commune se réserve le droit de mettre en place, ou non, ce service d’accompagnement, en fonction du nombre d’usagers concernés.
Responsabilités des parents, du transporteur et des organisateurs du service
Les parents sont responsables de leur(s) enfant(s) jusqu’à la montée et dès la sortie du véhicule de transport en commun. Le trajet domicile-arrêt de bus et l’attente sont sous l’entière responsabilité parentale. Les enfants des classes maternelles, doivent être accompagnés par un adulte jusqu’à la montée dans le véhicule de transport en commun. Ils sont ensuite confiés à un agent communal pendant le transport. En cas d’absence de l’agent communal, les enfants de moins de 5 ans ne seront pas transportés.
Le transporteur engage sa responsabilité dès la prise en charge de l’enfant dans le bus, et non à l’arrêt, jusqu’à sa sortie du véhicule.
La commune est responsable de l’enfant lors des trajets école-bus et bus-école dès lors qu’il y a un(e) accompagnateur(rice).
Modalités d’inscription
- Pour les collégiens : s’inscrire ou renouveler son inscription directement sur le site internet de la communauté https://www.creusot-montceau.org (rubrique environnement)
- Pour les maternels et élémentaires:
- s’inscrire, ou renouveler son inscription, auprès du service affaires scolaires de la mairie entre le 22 juin au 22 juillet 2022 et à partir du 22 août 2022.
- renouveler son inscription (uniquement) en ligne, ci-dessous. Les nouvelles inscriptions doivent obligatoirement avoir lieu en Mairie.
Une seule carte est délivrée pour toute la scolarité : elle sera réinitialisée chaque année.
En cas de détérioration ou de perte, le duplicata sera facturé : 15€ pour la première demande et 25€ pour les demandes suivantes.
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