Le Conseil Municipal se réunira le : Lundi 14 septembre 2020, à 20 heures, à la Mairie, salle du Conseil Municipal. La séance sera publique avec un maximum de 10 personnes dans le public

• Appel nominal
• Désignation du secrétaire de séance
• Adoption du compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2020
• Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.

Administration Générale - Rapporteur : JC LAGRANGE

• Délégations au maire : modificatif
• désignation des délégués à la régie de territoire
• Renouvellement du collège des élus locaux au conseil d’administration de l’Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire : désignation d’un représentant du conseil municipal

Personnel – Rapporteur : JC LAGRANGE

• Tableau des effectifs

Affaires financières - Rapporteur : V PERRIN

• Décision modificative
• Exonération taxe foncière propriétés bâties pour logements neufs présentant un niveau élevé de performance énergétique globale
• Créances éteintes
• Cession de terrain à AGE ET VIE

Affaires sportives - Rapporteur  : F. GRAS

• Modification des subventions 2020

Affaires scolaires – Rapporteur : N GRANDO

• Participation des communes aux frais de scolarité

Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE

• Eclairage public : lancement d’un marché de performance énergétique
• Adhésion au dispositif conseil en énergie partagé : avenant à la convention

Questions diverses :

• Point sur l’avancée des travaux 2020

• Point sur le projet de ville

• Enfance–petite enfance - Rapporteur : V DOUHARD

• Bilan de l’été

• Affaires scolaires – Rapporteur N GRANDO

• Bilan de la rentrée

• Centre social - Rapporteur : T FOURRIER

• Bilan de l’été

• Culture – Rapporteur : C BRUNEL

• Rentrée de l’école de musique

• Personnes âgées – Rapporteur : B GILLOT

• Projet semaine bleue

• Sécurité - Rapporteur : E PICHARD

• Bilan de l’été

• SPORT – Rapporteur : F GRAS

• Piscine : bilan saison 2020

• Affaires communautaires – Rapporteur : A DE ABREU