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Modification des règles de publicité des actes à compter du 1er juillet 2022
À partir de ce 1er juillet 2022, les actes pris par les communes de plus de 3 500 habitants font l’objet d’une publication sous forme électronique.
Dans ces communes, l’obligation de tenir un recueil des actes administratifs est supprimée.
Le compte rendu du conseil municipal est remplacé par la liste des délibérations examinées.
Le procès-verbal de chaque séance du conseil municipal, rédigé par le ou les secrétaires, est arrêté au commencement de la séance suivante, et signé par le maire et le ou les secrétaires. Ce procès verbal sera consultable dès la prochaine séance de conseil municipal au mois de septembre.
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Conseil municipal du lundi 4 juillet 2022
- Liste des délibérations examinées le 4 juillet 2022
- Délibération n°2022_55 – Tableau des effectifs au 11 juillet 2022 – APPROUVÉE
- Délibération n°2022_56 – Frais de déplacement des agents en mission – APPROUVÉE
- Délibération n°2022_59 – Tarifs restauration scolaire au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_60 – Tarifs centre social au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_61 – Tarifs périscolaire et CLSH au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_62 – Tarifs Local Jeunes au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_63 – Tarifs de l’école municipale de musique au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_64 – Partenariat culturel intercommunal 2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_66 – Motion de soutien à ACOM France : réforme du code minier– APPROUVÉE
- Convention de partenariat exposition intercommunale 2022
- Convention service commun - CUCM
- Décision n°2022_19 : exécution de transports routiers pour la desserte des restaurants scolaires
- Décision n° 2022_20 : contrat de maintenance des portes automatiques de la résidence Louis Veillaud
- Décision n° 2022_21 : Prestations de restauration collective
- Décision n° 2022_22 : activité « photo » au centre social « les Passerelles »
- Décision n° 2022_23 : mise à disposition d’une salle à l’association « les Amis du jeudi »
- Décision n° 2022_24 : activité « art plastique » au centre social les Passerelles
- Décision n° 2022_25 : activité « yoga » au centre social les Passerelles
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Ce mardi 6 septembre, David MARTI a visité Sanvignes et plus paticulièrement les chantiers communautaires de l'année et ceux à venir.
Le président de la CUCM et ses services accompagnés d'une poignée d'élus de Sanvignes se sont rendus Allée Beausite où un mur en gabions a été réalisé pour soutenir le terrain qui menaçait de s'effondrer chez un habitant.
Très vite, le groupe s''est tournée vers les travaux à venir et la visite s'est poursuivit dans le centre bourg afin d'avoir une perspective sur le chantier de requalification de ce quartier.
David MARTI a clos sa visite en participant à la commémoration de la libération du Bassin Minier et rendant hommage à André sur sa stèle au rond point du même nom.
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À Sanvignes, comme partout en France, les enfants ont retrouvé le chemin des écoles. Sous la conduite de Nicole GRANDO, adjointe aux affaires scolaires, une délégation d’élus a visité l’ensemble des établissements scolaire de la commune.
Deux écoles maternelles accueillent les enfants à partir de 3 ans, parfois même à 2 ans révolus, dans la limite des places disponibles et à condition que l’enfant soit propre ou en cours d’acquisition de la propreté.
- ● L’École maternelle Marcel Sembat, compte 4 classes et 86 élèves. La Directrice est Madame SONNTAG et les enseignantes : Mesdames BARBIER-BERNIGAUD, SOUFFLET et VIGNERON.
- ● L’école maternelle des Baudras, compte 2 classes et 40 élèves. La Directrice, Madame GARNIER a accueilli une nouvelle collègue : Madame PICCOLIN
Deux écoles élémentaires dont une, l’école Liberté-Ferry a la particularité d’être sur deux sites différents : les CP et CE1 sont regroupés sur le site Ferry et les CE2, CM1, CM2 et ULIS rattachés au site Liberté.
- ● L’école élémentaire Liberté-Ferry compte 8 classes et 171 élèves. La Directrice est Madame PEIFER et les enseignants : Mesdames CLERGET, GRUTHIER, DEBUSSCHER, LEGER, COMTE et Messieurs MAS et RACOUSSOT.
- ● L’école élémentaire des Baudras compte 4 classes et 79 élèves. La Directrice est Madame DETRAVE et les enseignantes : Mesdames DUBAND, LABOURIAUX et LE DILOSQUER.
Des travaux dans les écoles :
L’été est une période propice pour réaliser les travaux dans les écoles : réfection totale d’une salle de périscolaire, travaux de peinture dans différentes écoles, installation de matériel, pose de filet, rebouchage de trous, réfection, montage et installation de bac à sable, pose de bancs…
Les agents du service logistique se sont quant à eux chargés de la propreté des locaux et du matériel ainsi que de la désinfection.
Des services périscolaires mis en place par la commune :
Outre les transports scolaires, l’accueil périscolaire matin et soir, le centre de loisirs aux Passerelles, la restauration scolaire accueille petits et grands sur trois sites différents :
- ● à l’Espace Loisirs «Les Passerelles» pour les maternelles,
- ● rue de la Liberté pour les élémentaires de CP/CE1 de l’école Liberté-Ferry
- ● au self du collège pour tous les élèves de l’école élémentaire des Baudras ainsi que les élèves des classes de CE2, CM1 et CM2 de l’école Liberté-Ferry.
Si certaines écoles enregistrent une baisse des effectifs, d’autres au contraire voit leurs chiffres augmenter. Le collège quant à lui est passé de 231 élèves à 263 cette année.
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