Année 2023
Conseil municipal du 25 septembre 2023
Procès verbal du conseil municipal du 08 07 2023
Liste des délibérations du Conseil Municipal du 25 septembre
Délibération n°CM2023_39 – indemnités horaires pour travaux supplémentaires
Délibération n°CM2023_40 – décision modificative n°1
Délibération n°CM2023_42 – exposition intercommunale 2023
Délibération n°CM2023_43 – règlement des services enfance , jeunesse, restauration, centre social
Règlement des services enfance , jeunesse, restauration, centre social
Délibération n°CM2023_44 – réhabilitation RPA : clôture du dossier de maitrise d’ouvrage déléguée
Convention de mise à disposition d’un bâtiment pour base de vie
Délibération n°CM2023_46 – réseau national de santé CAN FILIERIS
Délibération n°CM2023_47 – recours au contrat d’apprentissage
Délibération n°CM2023_48 – cession de terrain
Délibération n°CM2023_49 – don pour le Maroc
Conseil municipal du 8 juillet 2023
Procès verbal du conseil municipal du 26.06.2023
Liste des délibérations du conseil municipal 08.07.2023
Vote sur le caractère urgent de l’ordre du jour
Modification du lieu de célébration des mariages
Conseil municipal du 26 juin 2023
Procès verbal du conseil municipal du 20.03.2023
Liste des délibérations du conseil municipal 26.06.2023
Conseil municipal du 20 mars 2023
Procès verbal du conseil municipal du 06.02.2023
Liste des délibérations du conseil municipal 20.03.2023
Délibération n°CM2023_16 – Modification du tableau des effectifs
Délibération n°CM2023_17– Création d’emplois saisonniers
Délibération n°CM2023_18 – compte de gestion de l’année 2022
Délibération n°CM2023_19 – compte administratif de l’exercice 2022
Délibération n°CM2023_20 – affectation du résultat de l’exercice 2022
Délibération n°CM2023_21 – vote des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023
Délibération n°CM2023_22 – budget primitif de l’exercice 2023
Délibération n°CM2023_23 – Comptabilité : mise en place de la fongibilité des crédits
Délibération n°CM2023_24 – M57 : amortissement des immobilisations
Délibération n°CM2023_25 – C.U.C.M. : attribution des compensations
Délibération n°CM2023_26 – Association l’Abreuv’art des Galipotes – renouvellement de la convention
Délibération n°CM2023_27 – subventions aux associations
Délibération n°CM2023_28 – subventions aux associations sportives
Délibération n°CM2023_29 – Chaufferie bois : plan de financement
Délibération n°CM2023_30 – Habellis : demande de vente de biens
Conseil municipal du 6 février 2023
Procès verbal du conseil municipal du 12.12.2022
Liste des délibérations du conseil municipal 06.02.2023
Délibération n°CM2023_01 – Règlement de fonctionnement du conseil municipal : modificatif
Délibération n°CM2023_02– Installation d’un relais de téléphonie : signature d’une convention
Délibération n°CM2023_03 – Bourse étudiant
Délibération n°CM2023_05 – RIFSEEP : enveloppe budgétaire 2023
Délibération n°CM2023_06 – Médiation préalable : convention avec le CDG71
Délibération n°CM2023_07 – Débat d’orientations budgétaires 2023
Délibération n°CM2023_08 – Subvention 2023 au COS de la Communauté urbaine Le Creusot-Montceau
Délibération n°CM2023_09– Associations : subventions 2023
Délibération n°CM2023_10 – Convention d’objectifs 2023 avec le Comité des fêtes de Sanvignes*
*Convention d’objectifs 2023 avec le comité des fêtes
Délibération n°CM2023_11 – SPA : convention 2023**
Délibération n°CM2023_12 – Subventions 2023 aux associations sportives
Délibération n°CM2023_13 – Course des lacs 2023 : tarifs
Délibération n°CM2023_14 – CLSH : modification des tarifs
Décisions 2023
Décision 2023_01 : Chaufferie bois - Contrat de contrôle technique de construction
Décision 2023_02 : Chaufferie bois - Contrat de coordination SPS
Décision DEC2023_06 : Convention de servitude à intervenir avec ENEDIS
Décision DEC2023_08 : Prolongation portage acquisition du LIBERTY
Décision DEC2023_09 : Contrat d’abonnement LOGIPOLWEB
Décision DEC2023_10 : Travaux de réhabilitation/mise en conformité de la piscine municipale. Avenant n°1 au lot 8 (travaux de traitement de l’eau et machinerie)
Décision DEC2023_11 : Exploitation et fonctionnement buvette piscine municipale
Décision DEC2023_12 : Financement de l’école municipale de musique – convention 2023
DEC2023_13 : Assurance dommages ouvrage bâtiment Le Liberty
DEC2023_14 : Activité « yoga » organisée par le centre social "Les Passerelles"
DEC2023_15 : Activité « photo » organisée par le centre social « les Passerelles »
DEC2023_16 : Activité « Mosaïc Art » organisée par le centre social « les Passerelles »
DEC2023_17 : Mise à disposition d’une salle à l’association « les Amis du jeudi »
DEC2023_18 : Activité « art plastique » organisée par le centre social les Passerelles
DEC2023_19 : Renouvellement contrat d’abonnement SVP
DEC2023_20 : Convention d’honoraires avec la SAS QUATRA Architecture
DEC2023_21 : Convention de location à titre précaire d’un local communal
DEC2023_22 : Contrat de ligne de trésorerie interactive
DEC2023_23 : convention de mise à disposition d’une exposition itinérante
DEC2023_24 : contrat de location de matériels et d’équipements d’illumination
DEC2023_25 : assistance à la mise en concurrence des contrats d’assurance
DEC2023_26 : souscription d’un emprunt de 1 000 000 €uros
DEC2023_27 : marché de travaux pour la construction d’une chaufferie bois : choix des entreprises
DEC2023_28 : avenant n°4 assurance dommages aux biens
Année 2022
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Conseil municipal du 12 décembre 2022
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 26.09.2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 12.12.2022
Délibération 2022_80 : Tableau des effectifs au 1er janvier 2023
Délibération 2022_81 : Recensement de la population-recrutement des agents recenseurs
Délibération 2022_82 : Autorisations Budgétaires Spéciales
Délibération 2022_83 : Décision modificative n°4
Délibération 2022 _86 : carte avantages jeunes-convention de partenariat avec Infos Jeunes
Délibération 2022_87 : signature de la Convention Territoriale Globale (CTG)
Convention de partenariat dispositif enfants différents
Délibération 2022_89 : Convention avec le Centre d’Action Médico-Sociale Précoce (CAMSP)
Convention de partenariat CAMSP
Délibération 2022 _90 : Convention tripartite d’utilisation des équipements sportifs
Convention tripartite utilisation équipement sportif
DECISIONS
Décision 2022_33 : Baz'Art de l'été 2023 - demandes de subventions
Décision 2022-32 : travaux de traitement de l'eau de la piscine municipale : levée d'option
Décision 2022_31 : réalisation d’un contrat de prêt PSPL d’un montant total de 500 000 €
Décision 2022_29 : activité « mosaïque » au centre social « les Passerelles »
Décision 2022_26 : Contrat ligne de trésorerie interactive
Décision 2022_27 : Optimisation des coûts fiscaux
Conseil municipal du 26 septembre 2022
Procès verbal de la séance du conseil municipal du 04.07.2022
Liste des délibérations du conseil municipal du 26.09.2022
Délibération 2022_67 : tableau des effectifs au 1er octobre 2022
Délibération 2022_68 : organisation du temps de travail-bornes horaires du service logistique
Délibération 2022_69 : comité technique-désignation des élus
Délibération 2022_70 : régime indemnitaire filière police-ISMF
Délibération 2022_71 : régime indemnitaire filière police-IAT
Délibération 2022_72 : admissions en non-valeur et créances éteintes
Délibération 2022_73 : décision modificative n°3
Délibération 2022_74 : passage à la M57
Délibération 2022_75 : projet d’établissement et règlements de services : modificatifs
Délibération 2022_76 : cession d’un bien rue de Saint-Eugène
Délibération 2022_77 : chaufferie bois : lancement de l’opération
Délibération 2022_78 : Habellis-vente de deux biens
Décision 2022_26 : contrat ligne de trésorerie interactive
Décision 2022_27 : optimisation des coûts fiscaux
ANNEXES :
Projet de service - Petite enfance 2022
Réglement budgétaire financier - Ville de plus de 3500 habitants
Réglement Souris Verte - Accueil collectif 2022
Réglement Souris Verte - Accueil familial 2022
Conseil municipal du 4 juillet 2022
- Liste des délibérations examinées le 4 juillet 2022
- Délibération n°2022_55 – Tableau des effectifs au 11 juillet 2022 – APPROUVÉE
- Délibération n°2022_56 – Frais de déplacement des agents en mission – APPROUVÉE
- Délibération n°2022_59 – Tarifs restauration scolaire au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_60 – Tarifs centre social au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_61 – Tarifs périscolaire et CLSH au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_62 – Tarifs Local Jeunes au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_63 – Tarifs de l’école municipale de musique au 01.09.2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_64 – Partenariat culturel intercommunal 2022– APPROUVÉE
- Délibération n°2022_66 – Motion de soutien à ACOM France : réforme du code minier– APPROUVÉE
- Convention de partenariat exposition intercommunale 2022
- Convention service commun - CUCM
- Décision n°2022_19 : exécution de transports routiers pour la desserte des restaurants scolaires
- Décision n° 2022_20 : contrat de maintenance des portes automatiques de la résidence Louis Veillaud
- Décision n° 2022_21 : Prestations de restauration collective
- Décision n° 2022_22 : activité « photo » au centre social « les Passerelles »
- Décision n° 2022_23 : mise à disposition d’une salle à l’association « les Amis du jeudi »
- Décision n° 2022_24 : activité « art plastique » au centre social les Passerelles
- Décision n° 2022_25 : activité « yoga » au centre social les Passerelles
Année 2021
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Année 2020
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Année 2019
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Année 2018
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Année 2017
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Année 2016
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Année 2015
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