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Une enquête publique concernant le PLUi se déroulera du 16 octobre au 15 novembre prochain.

Des permanences auront lieu à la mairie de Sanvignes les jeudi 24 octobre de 14h à 17h et le jeudi 7 novembre de 9h à 12H.

Si vous avez des observations concernant le Plan Local d'Urbanisme Intercommunal (PLUi) et que vous ne pouvez vous rendre aux permanences, vous pouvez les inscrire sur le registre du  site internet de la Communauté Creusot-Montceau : http://www.creusot-montceau.org/plui ou envoyer par mail à Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

 

L'Institut National de la Statistique et des Etudes Economiques (INSEE) réalise une importante enquête sur l'emploi, le chômage et l'inactivité. L'enquête a lieu tout au long de l'année.

L'enquêteur, s'il se présente chez vous, doit obligatoirement vous présenter d'une carte officielle. Cette enquête est obligatoire, vous serez prévenus par courrier postal du nom de l'enquêteur.

Veuillez réserver le meilleur accueil à l'enquêteur afin de faciliter son travail.

Le conseil municipal se réunira le lundi 30 septembre 2019 à 20h en salle du conseil de la mairie.

Ordre du jour :

Appel nominal

Désignation du secrétaire de séance

Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 8 juillet 2019

Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.

Personnel – Rapporteur : J.C. LAGRANGE

  • Tableau des effectifs : modification

Affaires générales - Rapporteur : J.C. LAGRANGE

  • Bilan de l'été : incivilités

Affaires scolaires - Rapporteur : N. GRANDO

  • RASED : convention de participation aux frais
  • Informations sur la rentrée 2019/2020

Enfance – Rapporteur : T. FOURRIER

  • Accueil de loisirs : bilan de l'été 2019
  • Local jeunes : bilan de l'été 2019
  • Centre social : bilan 2019

Petite enfance - Rapporteur : V. PERRIN

  • Barème des participations familiales "petite enfance" à compter du 1er novembre 2019
  • Réglement de la souris verte et de la crèche garderie familiale modificatif

Urbanisme et cadre de vie  - Rapporteur : G. BOGUET

  • Cession de parcelles
  • PLUI HD avis de la commune

Habitat - Rapporteur : F. CANE

  • HABELLIS : vente de biens immobiliers

Affaires culturelles - Rapporteur : F. POIRRIER

  • Ecole municipale de musique : année 2019/2020

Affaires sportives - Rapporteur : F GRAS

  • Bilan de la saison piscine été 2019
  • Mise à disposition d'un éducateur sportif ville de Blanzy

Associations non sportive - Rapporteur : Y. DOUHARD

  • Abreuv'Art des Galipotes : bilan

Questions diverses

Pour répondre aux besoins de sa clientèle, Enedis a prévu de réaliser sur le réseau de distribution des travaux qui entraîneront une ou plusieurs coupures d’électricité.

Horaires des coupures : mercredi 25 septembre 2019 de 09h00 à 10h30

Quartiers ou lieux-dits :

  • LE GRENOUILLAT
  • LES TEPPES
  • LA FAYE
  • LA BORDE
  • LES CHAUMES
  • LES GRANDS BOIS
  • L OUCHE MOULINIERE

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