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Appel nominal
Désignation du secrétaire de séance
Adoption du compte-rendu du conseil municipal du 28 janvier 2019
Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.

Personnel - Rapporteur : JC LAGRANGE

• Subvention au COS de la communauté urbaine Le Creusot-Montceau
• tableau des effectifs : modificatif au 01/04/2019

Affaires financières et culturelles - Rapporteur : F POIRRIER

• Débat d’Orientation Budgétaire
• Dotations de la C.U.C.M. et attribution de compensation 2019
• Bibliothèque municipale : obligation de supprimer des documents du fonds

Affaires sportives et associations sportives - Rapporteur : F GRAS

• Subventions 2019

Associations non sportives - Rapporteur : Y DOUHARD

• Subventions 2019
• Convention d’objectifs 2019 avec le Comité des Fêtes de Sanvignes

Patrimoine municipal : demande de subventions – Rapporteur C DEFACHELLE

• Demande de subvention pour la mise en accessibilité et la reprise du chauffage de la salle polyvalente de la Trèche / MODIFICATIF
• Convention avec l’Etablissement Public Foncier pour l’acquisition du LIBERTY

Enfance - rapporteur : T. FOURRIER

• Centre social : demande de subvention d’équipement
• Contrat enfance jeunesse 2018-2021                                                                                         

Habitat - rapporteur : F CANE

• HABELLIS : démolition de logement
• HABELLIS : vente de biens immobiliers

Questions diverses