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Compte-rendu du conseil municipal du 14 septembre 2020
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En raison de sa réinformatisation, la bibliothèque sera fermée au public du mardi 22 au vendredi 25 septembre prochain.
Merci pour votre compréhension.
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Le Conseil Municipal se réunira le : Lundi 14 septembre 2020, à 20 heures, à la Mairie, salle du Conseil Municipal. La séance sera publique avec un maximum de 10 personnes dans le public
- Appel nominal
- Désignation du secrétaire de séance
- Adoption du compte rendu du conseil municipal du 29 juin 2020
- Décisions prises dans le cadre de l’article L 2122-22 du C.G.C.T.
Administration Générale - Rapporteur : JC LAGRANGE
- Délégations au maire : modificatif
- désignation des délégués à la régie de territoire
- Renouvellement du collège des élus locaux au conseil d’administration de l’Agence Technique Départementale de Saône-et-Loire : désignation d’un représentant du conseil municipal
Personnel – Rapporteur : JC LAGRANGE
- Tableau des effectifs
Affaires financières - Rapporteur : V PERRIN
- Décision modificative
- Exonération taxe foncière propriétés bâties pour logements neufs présentant un niveau élevé de performance énergétique globale
- Créances éteintes
- Cession de terrain à AGE ET VIE
Affaires sportives - Rapporteur : F. GRAS
- Modification des subventions 2020
Affaires scolaires – Rapporteur : N GRANDO
- Participation des communes aux frais de scolarité
Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE
- Eclairage public : lancement d’un marché de performance énergétique
- Adhésion au dispositif conseil en énergie partagé : avenant à la convention
Questions diverses :
Travaux - Rapporteur : C DEFACHELLE
- Point sur l’avancée des travaux 2020
- Point sur le projet de ville
- Enfance–petite enfance - Rapporteur : V DOUHARD
- Bilan de l’été
- Affaires scolaires – Rapporteur N GRANDO
- Bilan de la rentrée
- Centre social - Rapporteur : T FOURRIER
- Bilan de l’été
- Culture – Rapporteur : C BRUNEL
- Rentrée de l’école de musique
- Personnes âgées – Rapporteur : B GILLOT
- Projet semaine bleue
- Sécurité - Rapporteur : E PICHARD
- Bilan de l’été
- SPORT – Rapporteur : F GRAS
- Piscine : bilan saison 2020
- Affaires communautaires – Rapporteur : A DE ABREU
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Considérant la dangerosité du carrefour de la rue des Ecoles et la rue Jean Zay, il est désormais interdit de stationner du n°1 de la rue des Ecoles au stop rue Jean Zay.
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